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Mentions légales

Dernière mise à jour : 8 septembre 2026

Brouillon à valider. Ce texte a été rédigé à partir du fonctionnement réel du site (code, flux de paiement, hébergement) et de ton extrait INPI, mais n'a pas été relu par un professionnel du droit. Fais-le relire avant d'ouvrir de vrais paiements.

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse brandthiswebsite.freeboxos.fr, est édité par :

Ugo Bittoni, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « Alp'Vision Web »
SIRET : 924 572 670 00025 — SIREN : 924 572 670
Activité : programmation informatique (code APE 6201Z)

730 avenue du Lauragais, appartement 3, 31860 Labarthe-sur-Lèze, France

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).

Contact : hello@brandthiswebsite.xyz

Directeur de la publication : Ugo Bittoni

2. Hébergement

Ce site est auto-hébergé : il tourne sur un ordinateur personnel, chez l'éditeur, connecté à internet via un accès Freebox fourni par Free (Iliad SA, 16 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris). Il n'y a pas d'hébergeur professionnel tiers au sens habituel du terme — le matériel et la connexion appartiennent à l'éditeur lui-même.

C'est une configuration inhabituelle pour un site marchand ; mentionne-le explicitement plutôt que de citer un hébergeur générique qui ne correspondrait pas à la réalité.

3. Propriété intellectuelle

La structure du site, son design, ses textes et son code sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Les logos et noms de marque affichés sur la grille appartiennent à leurs sponsors respectifs, qui les fournissent et en garantissent les droits d'usage au moment de leur envoi.

Les cases marquées « Example » présentent des marques fictives à titre d'illustration et ne constituent pas de vrais partenariats.

4. Données personnelles

Le traitement des données collectées via ce site (candidatures, enchères, navigation) est détaillé dans la politique de confidentialité.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.